Téléchargements utiles

INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE

  Questionnaire d'inscription + pièces à fournir
  Serment
  Diplômes européens
  Formalités inscription

 

EXERCICE SUR SITE DISTINCT

  Dossier de demande d’autorisation à titre individuel

  Dossier de demande d’autorisation pour une SELARL ou SCP


DEMANDE QUALIFICATION

  Questionnaire à remplir

  Formalités de demande de qualification

 

VAE

Le questionnaire ainsi que les documents annexes doivent nous être renvoyés AVANT LE 11 FEVRIER DE CHAQUE ANNEE accompagné d’un chèque établi à l'ordre du Conseil de Haute-Savoie de l'Ordre des Médecins pour un montant de 200 € en règlement des frais de dossier.

Le dossier est ensuite transmis à la Commission Nationale de première Instance compétente au Conseil National de l’Ordre des Médecins à PARIS.

  Questionnaire VAE Ordinale
  Formalités de demande de qualification VAE
  Annexe attestation de fonction
  Annexe consignes pour la rédaction d’un CV détaillé
  Annexe liste DESC1 et accessibilité
  Annexe tableau des actes

NOS MODELES DE CONTRATS

 Remplacement
 Remplacement dans le cadre du tour de garde
 Remplacement régulier (il convient d'indiquer le motif de la demande de remplacement)
  Association temporaire
  Contrat type pour l'exercice de la médecine par un étudiant en médecine en qualité d'adjoint
  Contrat type pour l'exercice de la médecine en qualité d'assistanten qualité d'assistant

AUTRES MODELES DE CONTRATS

  Modèles de contrats

Contrat type de médecin collaborateur libéral
Contrat type de collaboration salariée à durée déterminée - temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée - temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée - temps partiel
Schéma de contrat pour un médecin de crèche
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée entre une société d'exercice et un médecin salarié
Contrat type sur les conditions d'intervention des médecins libéraux en centre hospitalier (FHF/CNOM)
Modèle de contrat de collaborateur médecin en service de santé au travail
Modèle de statuts de Sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires - SISA
Convention entre médecins biologistes et infirmiers libéraux fixant les procédures applicables aux prélèvements
Contrat cadre type entre un médecin et un hébergeur de données personnelles de santé
Contrat type entre un médecin et une société exploitant un site internet dans le domaine de la santé
Modèle de statuts de Société civile de moyens - SCM
Modèle de statuts de Société civile professionnelle - SCP
Association entre médecins de même discipline avec mise en commun des honoraires
Association entre médecins de même discipline sans mise en commun des honoraires
Modèle de contrat de médecin coordonnateur en EHPAD
Contrat type pour l'exercice de la médecine par un étudiant en qualité d'ajoint d'un médecin
Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service interentreprise de santé au travail
Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service autonome de santé au travail
Modèle de contrat pour un médecin du sport (sportifs d'une structure sportive ou membres des équipes de France)
Schéma de contrat pour un médecin du sport - suivi et aptitude
Schéma de contrat pour la surveillance des épreuves sportives
Schéma de contrat d'exercice pour les médecins exerçant dans un établissement privé à but non lucratif
Contrat entre praticiens et cliniques privées
Modèle de contrat de remplacement en exercice libéral par un autre médecin
Modèle de contrat de remplacement en exercice libéral par un étudiant
Modèle de contrat de médecin en mission humanitaire
Modèle de contrat de médecin responsable de l'information médicale dans les établissements de santé privés - DIM
Contrat de cession de cabinet

  Société d'exercice libéral

  Partage de locaux professionnels

VOL, PERTE DE BLOCS D’ORDONNANCES, DE CARTES ET DE TAMPONS PROFESSIONNELS, FALSIFICATION DE DOCUMENT

  Fiche à remplir

  

ENFANCE EN DANGER

  Déclaration à remplir

 

INCIVILITE

  Formulaire de déclaration à remplir

 

CERTIFICATS MEDICAUX

  Certificats

  Formulaires et assurances

RADIATION DU TABLEAU

Formulaire

INSTALLATION LIBERALE

Formulaire

Connexion médecins

Si vous n'avez pas encore de compte, merci d'en faire la demande ici.

Permanence de l'Ordre

Accueil administratif du lundi au vendredi :
De 9h à 17h

Permanence téléphonique :
De 9h à 17h

Contact

Conseil Départemental de Haute-Savoie de l'Ordre des Médecins
 
« Le Périclès » - Bâtiment C
Allée de la Mandallaz
74370 EPAGNY METZ-TESSY
Tél : 04 50 51 78 18
Fax : 04 50 45 51 55
Mail : nous contacter
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