Téléchargements utiles
INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE
Questionnaire d'inscription + pièces à fournir
Serment
Diplômes européens
Formalités inscription
EXERCICE SUR SITE DISTINCT
Dossier de demande d’autorisation à titre individuel
Dossier de demande d’autorisation pour une SELARL ou SCP
DEMANDE QUALIFICATION
Formalités de demande de qualification
VAE
Le questionnaire ainsi que les documents annexes doivent nous être renvoyés AVANT LE 11 FEVRIER DE CHAQUE ANNEE accompagné d’un chèque établi à l'ordre du Conseil de Haute-Savoie de l'Ordre des Médecins pour un montant de 200 € en règlement des frais de dossier.
Le dossier est ensuite transmis à la Commission Nationale de première Instance compétente au Conseil National de l’Ordre des Médecins à PARIS.
Questionnaire VAE Ordinale
Formalités de demande de qualification VAE
Annexe attestation de fonction
Annexe consignes pour la rédaction d’un CV détaillé
Annexe liste DESC1 et accessibilité
Annexe tableau des actes
NOS MODELES DE CONTRATS
Remplacement
Remplacement dans le cadre du tour de garde
Remplacement régulier (il convient d'indiquer le motif de la demande de remplacement)
Association temporaire
Contrat type pour l'exercice de la médecine par un étudiant en médecine en qualité d'adjoint
Contrat type pour l'exercice de la médecine en qualité d'assistant
AUTRES MODELES DE CONTRATS
Modèles de contrats
Contrat type de médecin collaborateur libéral
Contrat type de collaboration salariée à durée déterminée - temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée - temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée - temps partiel
Schéma de contrat pour un médecin de crèche
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée entre une société d'exercice et un médecin salarié
Contrat type sur les conditions d'intervention des médecins libéraux en centre hospitalier (FHF/CNOM)
Modèle de contrat de collaborateur médecin en service de santé au travail
Modèle de statuts de Sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires - SISA
Convention entre médecins biologistes et infirmiers libéraux fixant les procédures applicables aux prélèvements
Contrat cadre type entre un médecin et un hébergeur de données personnelles de santé
Contrat type entre un médecin et une société exploitant un site internet dans le domaine de la santé
Modèle de statuts de Société civile de moyens - SCM
Modèle de statuts de Société civile professionnelle - SCP
Association entre médecins de même discipline avec mise en commun des honoraires
Association entre médecins de même discipline sans mise en commun des honoraires
Modèle de contrat de médecin coordonnateur en EHPAD
Contrat type pour l'exercice de la médecine par un étudiant en qualité d'ajoint d'un médecin
Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service interentreprise de santé au travail
Modèle de contrat pour un médecin du travail salarié d'un service autonome de santé au travail
Modèle de contrat pour un médecin du sport (sportifs d'une structure sportive ou membres des équipes de France)
Schéma de contrat pour un médecin du sport - suivi et aptitude
Schéma de contrat pour la surveillance des épreuves sportives
Schéma de contrat d'exercice pour les médecins exerçant dans un établissement privé à but non lucratif
Contrat entre praticiens et cliniques privées
Modèle de contrat de remplacement en exercice libéral par un autre médecin
Modèle de contrat de remplacement en exercice libéral par un étudiant
Modèle de contrat de médecin en mission humanitaire
Modèle de contrat de médecin responsable de l'information médicale dans les établissements de santé privés - DIM
Contrat de cession de cabinet
Société d'exercice libéral
Partage de locaux professionnels
VOL, PERTE DE BLOCS D’ORDONNANCES, DE CARTES ET DE TAMPONS PROFESSIONNELS, FALSIFICATION DE DOCUMENT
ENFANCE EN DANGER
INCIVILITE
Formulaire de déclaration à remplir