Téléchargements utiles

INSCRIPTION AU TABLEAU DE L'ORDRE

  Questionnaire d'inscription + pièces à fournir
  Serment
  Diplômes européens
  Formalités inscription

EXERCICE SUR SITE DISTINCT

  Dossier de déclaration de site distinct de la résidence professionnelle (Article R.4127-85 du code de la santé publique)

  Dossier de déclaration de site distinct de la résidence professionnelle pour une SELARL (Article R.4113-23 du code de la santé publique)

  Dossier de déclaration de site distinct de la résidence professionnelle pour une SCP (Article R.4113-74 du code de la santé publique)

DEMANDE QUALIFICATION

  Questionnaire à remplir

  Formalités de demande de qualification

VAE

Le questionnaire ainsi que les documents annexes doivent nous être renvoyés AVANT LE 11 FEVRIER DE CHAQUE ANNEE.

Le dossier est ensuite transmis à la Commission Nationale de première Instance compétente au Conseil National de l’Ordre des Médecins à PARIS.

  Questionnaire VAE Ordinale
  Formalités de demande de qualification VAE
  Annexe attestation de fonction
  Annexe consignes pour la rédaction d’un CV détaillé
  Annexe liste DESC1 et accessibilité
  Annexe tableau des actes

NOS MODELES DE CONTRATS

 Remplacement
 Remplacement dans le cadre du tour de garde
 Remplacement régulier (il convient d'indiquer le motif de la demande de remplacement)
  Association temporaire
  Contrat type pour l'exercice de la médecine par un étudiant en médecine en qualité d'adjoint
  Contrat type pour l'exercice de la médecine en qualité d'assistant

AUTRES MODELES DE CONTRATS

Contrat type de médecin collaborateur libéral
Contrat type de collaboration salariée à durée déterminée - temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée - temps plein
Contrat type de collaboration salariée à durée indéterminée - temps partiel
Contrat type de salariée à durée indéterminée - société d'exercice et médecin

VOL, PERTE DE BLOCS D’ORDONNANCES, DE CARTES ET DE TAMPONS PROFESSIONNELS, FALSIFICATION DE DOCUMENT

  Fiche à remplir

ENFANCE EN DANGER

  Fiche de signalement destinée au Conseil départemental
  Fiche de signalement destinée au parquet

INCIVILITE

  Formulaire de déclaration à remplir

CERTIFICATS MEDICAUX

  Certificats

  Formulaires et assurances

RADIATION DU TABLEAU

Formulaire
Formulaire de cessation d'activité

ACTIVITE LIBERALE

Formulaire d'installation

Formulaire de cessation d'activité